CPV

Conditions Particulières de Vente

Contrat de maintenances

La SOCIETE propose 3 types de contrat de maintenance

Un coût SAV maitrisé et la flexibilité d’une équipe de proximité pour permettre la pleine utilisation de la solution installée.

Le contrat Premium intègre

5 tickets à la Hotline / an Une GTI (Garantie de Temps d’intervention) : 24H, heures et jours ouvrés
Le remplacement de toutes pièces du Standard (IPBX) en cas de panne
La main d’œuvre et les déplacements occasionnés dans ce cadre : panne de l’IPBX
La télégestion et télémaintenance à distance
Le prêt de matériel, si disponible dans nos stocks

Un coût SAV maitrisé et la flexibilité d’une équipe de proximité pour permettre la pleine utilisation de la solution installée.

Le contrat Gold intègre

10 tickets à la Hotline / a Une GTI (Garantie de Temps d’intervention) 24H, heures et jours ouvrés pour les pannes et demandes mineures (mineures = non-critique= hors panne de l’IPBX ou du poste accueil 8H, heures et jours ouvrés, pour les pannes majeurs (IPBX, ou poste(s) accueil(s)
Le remplacement des postes téléphoniques Fixe et IPBX / Standard en cas de panne
La main d’œuvre et les déplacements occasionnés dans ce cadre
La télégestion et télémaintenance à distance
Le prêt de matériel

Un coût SAV maitrisé et la flexibilité d’une équipe de proximité pour permettre la pleine utilisation de la solution installée.

Le contrat Platinium intègre

20 tickets à la Hotline / an
Une GTI (Garantie de Temps d’intervention) : 24H, heures et jours ouvrés pour les pannes et demandes mineures (mineures = non-critique= hors panne de l’IPBX ou du poste accueil) 8H, heures et jours ouvrés, pour les pannes majeurs (IPBX, ou poste(s) accueil(s))
Le remplacement des postes téléphoniques Fixe et IPBX / Standard en cas de panne
La main d’œuvre et les déplacements occasionnés dans ce cadre
La télégestion et télémaintenance à distance
La mise à jour des licences
La maintenance préventive, une intervention physique par an minimum
Le prêt de matériel

Un coût SAV maitrisé et la flexibilité d’une équipe de proximité pour permettre la pleine utilisation de la solution installée.

Les présentes conditions généLes présentes conditions générales (ci-après « Conditions Générales ») sont applicables à tout Service souscrit par le Client, directement auprès de la société 360LINE, désignée par la SOCIETE, et le client par le CLIENT.rales (ci-après « Conditions Générales ») sont applicables à tout Service souscrit par le Client, directement auprès de la société 360LINE, désignée par la SOCIETE, et le client par le CLIENT.

La signature des documents contractuels afférents au Service souscrit par le CLIENT emporte acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales ainsi que, en fonction du (des) Service(s) choisi(s) par le Client, des conditions particulières (ci-après « Conditions Particulières »), qui forment avec les présentes Conditions Générales un tout indissociable.

  • Modification/extension
    Ayant la responsabilité du bon fonctionnement de l’installation il est convenu que tous travaux d’extension, et de transformation seront exclusivement effectués par les soins de la SOCIETE.
  • Résiliation
    En cas de non-observation de l’une des clauses ci- dessus, la SOCIETE peut résilier la présente convention de plein droit par simple lettre recommandée.
  • Tarification
    La redevance mensuelle se fait par prélèvement. Elle est révisable en fonction du matériel adjoint en cours de contrat, et prélevée en début de mois.
  • Révision des tarifs
    D’une manière générale, le réexamen des tarifs sera déclenché dès lors qu’une nouvelle charge affecterait la consistance et les conditions économiques et techniques du service assuré par la Société (mise en place d’appareils supplémentaires pour la sécurité, augmentation substantielle du cout de l’énergie, modification de la règlementation en vigueur, nouvelles taxes, coût de la vie, augmentation des tarifs fournisseurs …).

    L’augmentation des contrats 100 % liés aux salaires est indexé sur l’index SYNTEC :
    Nouveau prix (P1)]= [Ancien prix (P0)] X [Indice Syntec de référence connu (S1)] / [Indice Syntec de référence (S0).
  • Durée
    Le présent contrat de Maintenance est valable à signature, pour une durée de 5 ans, renouvelable ensuite par tacite reconduction d’année en année, s’il n’est pas dénoncé de part et d’autre, par lettre recommandée, au moins quatre mois avant son expiration. A défaut de paiement, et en cas de résiliation anticipée, les montants restants dus seront payables immédiatement. Le Contrat démarre à la date de la signature ou de l’installation des équipements.
  • Engagements
    La Garantie de Temps d’intervention (GTI) est de : 4H sur les pannes majeures :
    – Coupure totale de la téléphonie liée à l’installation (IPBX hors service par exemple ou routage d’appel HS,…)
    – Coupure d’un élément essentiel pour le client et définis tel quel dans le contrat (exemple Standard, ou Borne pour les DECT situé à un endroit critique)
    – GTI : 8H pour les autres pannes
    – Suivi, et maintenance préventive : au moins 2 fois par an
  • Responsabilité
    La SOCIETE interviendra durant ses heures et jours ouvrés, en sorte de maintenir l’installation en état de parfait fonctionnement et d’exécuter à ses frais toutes réparations ou remplacements de pièces nécessités par l’usure et usage normal.

    La responsabilité de la SOCIETE ne peut être engagée au sujet de dégâts ou détériorations provenant d’une cause telle que : incendie, inondation, humidité, dégâts de surtensions ou de toute autre cause de même ordre.

    Les DECT, Pieuvres, Casques, Batteries et des consommables tels que les piles etc… ne font pas parti du périmètre maintenu par le Contrat de Maintenance.
    Une modification liée à l’opérateur de télécommunication pourra être facturée si la SOCIETE n’est pas à l’origine de la demande.

    Outre la garantie légale des vices cachés à laquelle elle est tenue, la SOCIETE se limite à la garantie « pièce » du constructeur du matériel installé, pour tous les défauts de matière, logiciel ou construction et ceci tant que le matériel ne fait pas l’objet du retrait du support constructeur devenant par la même non réparable. L’abonnement au support constructeur, intégrant les corrections et mises à jour logicielles, fera l’objet d’une commande séparée.

    Le libre accès de l’installation sera permis au personnel de la SOCIETE ou mandaté par la SOCIETE.

    Le Client s’engage à notifier sans délai la SOCIETE de tout acte, travaux ou incident affectant le fonctionnement de l’installation, en précisant si possible son importance. Le Client s’engage à se conformer aux instructions qui pourraient lui être données dans l’intérêt commun pour le meilleur maintien de l’installation et son usage.
  • Non responsabilité
    La responsabilité et engagements de la SOCIETE sont dégagés en cas de grève ou d’une cause extérieure empêchant la bonne marche de l’entreprise tels que définit dans les CGV.
  • Modification/extension
    Ayant la responsabilité du bon fonctionnement de l’installation il est convenu que tous travaux d’extension, et de transformation seront exclusivement effectués par nos soins.

    Le tarif mensuel peut évoluer en fonction des extensions ajoutées, et évolue chaque année en fonction de l’indice Syntec.
  • Force majeure
    Non-Paiement ou non- respect des principes du contrat (du bon respect du matériel sous contrat), ou du non-respect des règles de sécurité, ou de liquidation judiciaire du client, la SOCIETE pourra suspendre de plein droit ce contrat de maintenance ou même le résilier.

    Il ne serra en aucun cas responsable des conséquences, et ne pourra donner lieu à aucun remboursement.

    Le Client sera contraint de payer le Contrat du.
  • Description de l’installation
    Conformément au devis initial, intégrant le Contrat de Maintenance.